Déposée le 17 mars 2009 par l'association loi 1901 Merville Dakota
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE S.N.A.F.U SPECIAL »
Le déposant est l'association loi 1901 Merville Dakota domicilié(e) 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 179 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Merville Dakota domicilié(e) 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Merville Dakota association loi 1901 - 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France - SIREN 502179310
Association Merville Dakota - 0 place du 9ème Bataillon,14810 MERVILLE-FRANCEVILLE - 14810 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Logiciels de jeux ; étuis à lunettes ;
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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